MOOC Hameaux Leger

J'ai fais le MOOC Hameaux Légers sur l'habitat réversible. Voici ce que j'en ai ressortie qui pourrait nous être utile : 


Def : Habitat réversible : "On qualifie de "réversible" tout habitat qui peut être facilement démonté ou déplacé, autrement dit, qui ne laisse pas d'empreinte irréversible sur le sol. Le terrain n'étant pas définitivement artificialisé, il peut facilement retrouver son état initial." 
Dans la loi, on parle dans certains cas "d'habitats légers de loisirs", dans d'autre cas, de "résidences démontables constituant l'habitat permanent de leurs utilisateurs", mais jamais d'habitat réversible.

Pour mieux cerner les différents types d'habitats réversibles, nous les avons regroupé en 4 catégories :
- les habitats mobiles, comme par exemple les roulottes et les tiny-houses ;
- les habitats transportables, qui se différencient des habitats mobiles car ils n'ont pas eux-même la capacité de se mouvoir, comme c'est le cas des mobil-homes ou des conteneurs aménagés ;
- les habitats démontables, comme les yourtes ou certaines constructions en ossatures bois ;
- les habitats biodégradables, qui peuvent se composter, comme les terre-pailles et les kerterres.

Bien faits des habitats réversibles : 
- les sols. Ces habitats permettent de préserver l'infiltration de l'eau (par exemple, grâce à la construction d'une dalle bois sur fondations légères), ce qui est essentiel pour prévenir des phénomènes d'inondation et préserver la précieuse vie des sols.
- les déchets. En utilisant des matériaux biosourcés, biodégradables ou issus du réemploi, sur des surfaces plus modestes (en rationalisant les espaces), ils permettent une importante réduction des déchets ;
- l'empreinte carbone et la consommation énergétique. 

D'un point de vue écologique donc, il importe de refaire de la terre un bien commun, de la reconsidérer, de manière urgente, comme un bien précieux qu'on emprunte aux générations futures. Car le véritable enjeu est bien là : allons-nous léguer à nos petits enfants une Terre excessivement urbanisée, où les sols, source de vie, sont en souffrance, à l'image du déclin en cours de la biodiversité et de la vie dans son ensemble ? et avec, de surcroît, une problématique climatique dont personne n'est capable de prédire les conséquences.

D'un point de vue social à présent, l'accessibilité financière des habitats réversible est une véritable bouffée d'air dans un monde où se loger est le premier poste de dépense de nombreux ménages. Les prix du foncier et de l'immobilier, comme l'endettement, battent sans cesse de nouveaux records. Comment loger tout le monde de manière plus juste lorsque les inégalités ne cessent de croître ? La possibilité d'être propriétaire d'un habitat réversible abordable, sans être contraint d'acheter un terrain hors de prix soumis à des phénomènes de spéculation, c'est déjà un élément de réponse.

Pour finir, d'un point de vue humain, l'habitat réversible offre la possibilité de décloisonner nos espaces et modes de vie. Et, tout en possédant un "chez soi" privé, il est possible de partager des espaces communs pour redévelopper le savoir être et vivre ensemble.

Individus en habitat léger est : 
- un acteur économique local
- un représentant de la société civile 
- un acteur institutionnel 


Permis d'aménager : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17665


Loi ALUR : La définition de résidences démontables dans la loi précise 4 conditions :

Sans fondation
Habité plus de 8 mois par an
Rapidement et facilement démontable
pouvant être autonomes vis à vis des réseaux.

L'accent est donc mis sur la réversibilité : ce qui est important, c'est que ce type d'habitat ne laisse pas de traces après son départ.

La réalité de cette définition est encore à préciser par des jurisprudences mais voici une première interprétation :
Que veut dire sans fondation ? En réalité même une yourte a des fondations : sur pilotis ou sur des plots. Simplement il n’y a pas de fondations en profondeur, elles sont rapides à enlever.
Rapidement et facilement démontable : ces termes sont flous mais ce qu’il faut savoir c’est que personne ne peut vous demander d’enlever votre installation si vous avez obtenu un permis. Cela signifie juste que le jour où vous partirez, derrière vous, vous ne laisserez pas de trace.
Concernant l'autonomie : c’est un droit mais ce n'est pas une obligation, cette possibilité doit être précisée dans le règlement local et il faut alors fournir une attestation sur l’honneur du respect des normes de sécurité et d'hygiène.


Les grandes directives du code de l'urbanisme :
- préserver l'environnement (défendable du point du vue de l'habitat léger : non artificialisation des sols, bas carbone, matériaux saints)
- ne pas mettre les humains en danger ( à définir les lieux dangereux pour implanter un habitat léger  ex: proche d'une falaise, de zone inondable, etc)
- mutualiser pour réduire les coûts et les dépenses de ressources naturelles ( défendable également sur les communautés) 
- faire société ( apporter du dynamisme dans la ruralité )



Les PLU ou il y a des STECAL pour l'habitat léger : 


2 - [bit.ly/pluHL] PLU et PLUi prenant en compte l'habitat réversible - Google Drive